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Introduction
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Propriétaire : ZenSQL – SARL – 17 RUE DU FOUR 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES
Numéro immatriculation RCS 42302825700024
Numéro identification TVA : FR27423028257
Hébergeur : IONOS – 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines
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Conditions générales d’utilisation
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Description des services fournis
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Propriété intellectuelle
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Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.